Lundi 4 Mai 2020

« Il n’y a plus de temps à perdre » : Catherine TROENDLE répond à l’appel à l’aide des centres équestres de France. Le Sénateur du Haut-Rhin intervient auprès du Président de la Fédération Française d’Équitation, du Ministère de l’Action et des Comptes publics et du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation. Des premiers éléments de réponse lui parviennent.

Face aux difficultés rencontrées par les centres équestres et poneys clubs de France - dont ceux du département du Haut-Rhin - dans le cadre de la crise sanitaire, Catherine TROENDLE, Sénateur du Haut-Rhin, Vice-Présidente du Sénat, est immédiatement intervenue auprès du Président de la Fédération Française d’Equitation. Ce dernier vient de lui préciser l’apport de la Fédération à ces clubs sur plusieurs volets dans la cadre de l’épidémie de Covid-19, dont le volet financier : en œuvrant, auprès du Gouvernement, en faveur de la mise en place d’un accompagnement financier aux centres équestres et poneys clubs similaires à celui mis en place pour les zoos, cirques familiaux et refuges ; et en initiant une campagne de dons Cavalier Solidaire et un fonds de dotation dédié à soutenir rapidement l’activité des établissements équestres. Parallèlement, afin de soutenir financièrement les clubs équestres et poneys clubs, le Sénateur haut-rhinois avait soutenu, dans le cadre du 2ème Projet de loi finances rectificatif 2020, un amendement visant à créer une aide exceptionnelle de 70 millions d'euros pour soutenir les établissements équestres et répondre aux stricts besoins physiologiques des animaux. Cet amendement, qui avait reçu un avis défavorable du Gouvernement, n’a pas été adopté. C’est pourquoi, suite aux annonces du Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de l’Action et des Comptes publics concernant la mise en place d’une aide aux secteurs fragiles comme les zoos, refuges et cirques avec animaux s’élevant à 19 millions d’euros, centres équestres compris, le Sénateur a pris attache, en urgence, avec Ministère de l’Action et des Comptes publics et le Ministère de l’Agriculture afin de connaître le montant de cet accompagnement financier, sous quelle traduction réglementaire ce dispositif sera établi et à partir de quelle date cette mesure sera mise en œuvre. Une réponse lui parviendra dans les prochains jours. Le Sénateur du Haut-Rhin, particulièrement impliquée sur les dossiers portant sur la filière équestre notamment en tant que Membre de la section « Cheval » du Groupe d’étude sénatorial « Élevage », continuera de suivre de près l’application réglementaire de cette mesure. Selon ses propos, « il n’y a plus de temps à perdre ».

Face aux difficultés rencontrées par les centres équestres et poneys clubs de France - dont ceux du département du Haut-Rhin - dans le cadre de la crise sanitaire, Catherine TROENDLE, Sénateur du Haut-Rhin, Vice-Présidente du Sénat, est immédiatement intervenue par courrier auprès du Président de la Fédération Française d’Équitation.

Cette dernière a tenu à lui faire part de la situation financière actuelle des centres équestres face à l’absence presque totale de leurs activités en lui précisant que « cette diminution drastique de leurs recettes et le maintien de leurs charges engendrent de graves conséquences sur leur trésorerie » et lui a demandé quels seront les soutiens et les aides apportés par la Fédération à ces clubs « qui ont le sentiment de faire face, seuls, à cette situation ».

Ce dernier vient de lui préciser l’apport de la Fédération à ces clubs sur plusieurs volets dans la cadre de l’épidémie de Covid-19 :

· Sur un plan juridique : en communiquant l’ensemble des textes législatifs et réglementaires applicables aux établissements y compris les dispositifs d’aides régionales ;

· Sur le plan sportif : en travaillant, en collaboration avec le Ministère des Sports, sur un plan de déconfinement et les mesures les plus appropriées pour envisager une reprise adaptée à la nature des activités ;

· Sur un plan financier : en œuvrant, auprès du Gouvernement, en faveur de la mise en place d’un accompagnement financier aux centres équestres et poneys clubs similaires à celui mis en place pour les zoos, cirques familiaux et refuges ; et en initiant une campagne de dons Cavalier Solidaire et un fonds de dotation dédié à soutenir rapidement l’activité des établissements équestres ;

· Sur le plan de la communication : en mettant en place, à partir de septembre 2020, une campagne de communication et de promotion des activités équestres.

Parallèlement, afin de soutenir financièrement les clubs équestres et poneys clubs, le Sénateur haut-rhinois avait soutenu, dans le cadre du 2ème Projet de loi finances rectificatif 2020, un amendement visant à créer une aide exceptionnelle de 70 millions d'euros pour soutenir les établissements équestres et répondre aux stricts besoins physiologiques des animaux. Cet amendement, qui avait reçu un avis défavorable du Gouvernement, n’a pas été adopté. C’est pourquoi, suite aux annonces du Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de l’Action et des Comptes publics, Olivier DUSSOPT, Jeudi 23 avril 2020, lors des conclusions de la Commission Mixte Paritaire portant sur le 2ème Projet de loi de finances rectificative pour 2020, précisant que « les aides aux secteurs fragiles comme les zoos, refuges et cirques avec animaux s’élèveront à 19 millions d’euros, centres équestres compris ». Cette dernière s’est donc rapprochée, en urgence, du Ministère de l’Action et des Comptes publics et le Ministère de l’Agriculture afin de connaître le montant de cet accompagnement financier, sous quelle traduction réglementaire ce dispositif sera établi et à partir de quelle date cette mesure sera mise en œuvre. Une réponse lui parviendra dans les prochains jours.

Le Sénateur du Haut-Rhin, particulièrement impliquée sur les dossiers portant sur la filière équestre notamment en tant que Membre de la section « Cheval » du Groupe d’étude sénatorial « Élevage », continuera de suivre de près l’application réglementaire de cette mesure. Selon ses propos, « il n’y a plus de temps à perdre ».