Vendredi 27 Juin 2014

Mobilisés contre la mort de la Brigade verte

Unique en France, la brigade verte haut-rhinoise devrait disparaître d’ici fin 2019. Les élus du syndicat mixte des gardes-champêtres intercommunaux du Haut-Rhin et le personnel de la brigade verte s’y opposent.

Un projet de loi prévoit la création de polices territoriales par la fusion des gardes-champêtres et des polices municipales d’ici l’an prochain. Une bonne nouvelle pour tous les gardes-champêtres de France, qui devraient voir leur fonction ainsi revalorisée. Une mauvaise nouvelle pour ceux du Haut-Rhin qui mutualisent leurs moyens depuis 25 ans au sein de la brigade verte à laquelle adhèrent 314 communes sur 377.

« Police de proximité »

Mardi soir à Réguisheim, la réunion du conseil syndical de la brigade verte, présidé par Henri Masson, maire de Roggenhouse, a sonné l’heure de la mobilisation. Les élus locaux ont redit leur attachement à cette « police de proximité » qui a prouvé son efficacité au quotidien pour toutes les questions environnementales en milieu rural – circulation, pollution, déchets, nuisances, animaux. Ils ont voté une motion qu’ils vont transmettre aux communes, au conseil général et aux parlementaires pour « pérenniser la brigade verte, précurseur de la mutualisation, modèle d’une généralisation à l’ensemble du territoire national ».

Catherine Troendle, sénatrice et maire de Ranspach-le-Bas, y a expliqué la difficulté de maintenir la spécificité haut-rhinoise dans le grand chantier de la réforme territoriale en cours. « Il y a deux ans déjà, j’ai senti le danger. J’ai averti le gouvernement, travaillé avec le ministre de l’Intérieur et la commission des lois. » Alors que la création des polices territoriales devrait être promulguée l’an prochain, la sénatrice haut-rhinoise a réussi à faire passer, le 16 juin, en première lecture du projet de loi au Sénat, un amendement qui laisse un sursis à la brigade verte jusqu’au 31 décembre 2019. Le temps d’assurer la transition. Et de trouver une solution juridique conciliant droit national et droit local, avec un juriste qui sera embauché par le syndicat mixte de la Brigade Verte.

Les 67 salariés de la brigade verte sont inquiets pour leur avenir, car ils devront désormais être intégrés par une communauté de communes ou d’agglomération à fiscalité propre, qui devra en assumer le coût. Jusqu’à présent, c’est le conseil général qui assumait 48 % des coûts de la brigade verte, et les communes le reste. Quand le conseil général n’existera plus, la charge en incombera aux communautés de communes. Accepteront-elles de l’inscrire à leur budget ? Ou la future grande Région aura-t-elle une compétence environnement qui lui permettrait de se substituer au conseil général ?

Catherine Troendle ne désespère pas de trouver « un outil » qui permettra de maintenir dans le Haut-Rhin ce service public largement apprécié.

Elisabeth Schulthess

(L'Alsace du 27 juin 2014)


Vendredi 27 Juin 2014

Gabrielle Claerr-Stamm, officier des Palmes académiques

Gabrielle Claerr-Stamm, présidente de la Fédération des sociétés d’histoire et d’archéologie d’Alsace, vient de se voir épingler les insignes d’officier dans l’ordre des Palmes académiques par Philippe Richert, président du conseil régional d’Alsace, à Mulhouse.

Selon l’ancien ministre , et toujours président de la Région, « c’est une femme de talent qui nous réunit autour d’elle. Une historienne engagée, passionnée, […] qui de surcroît a accepté de longue date de consacrer son temps, son énergie à faire vivre nos sociétés d’histoire ».
(...)
Associant à ses propos la sénatrice Catherine Troendlé, Philippe Richert n’a pas manqué de relever « ces publications sur le Sundgau, notamment celles tournées vers l’histoire religieuse, dont vous êtes devenue une spécialiste reconnue », à l’image des deux guides du Sundgau (1989 et 2012), de Les riches heures de l’abbaye de Lucelle au temps de Nicolas Delfis (2008), de Jeanne de Ferrette, épouse d’Albert II de Habsbourg , ou de Pierre de Hagenbach (2004).

(DNA du 27 juin 2014)


Vendredi 27 Juin 2014

Brigade verte/Les élus votent une motion de soutien

Mardi soir, le comité du syndicat mixte des gardes champêtres s’est réuni à Réguisheim. L’occasion pour les élus délégués d’échanger sur les menaces qui pèsent sur la brigade verte.

Après les affaires courantes concernant les orientations budgétaires, informations concernant le personnel et autres adhésions et régularisations de nouvelles communes au syndicat, le dossier épineux d’une probable disparition du dispositif de la brigade verte a été évoqué par le président, Henri Masson.

Un bol d’air jusqu’en 2019

« La proposition de loi visant à créer des polices territoriales, issues de la fusion des polices municipales et des gardes champêtres, a été présentée le 16 juin dernier en séance publique au Sénat », a-t-il rappelé. Un texte qui a été adopté par les parlementaires et qui devrait faire l’objet d’une présentation à l’Assemblée nationale prochainement. Le président a reconnu que sur le plan professionnel, il s’agissait d’une véritable avancée tant au niveau du déroulement de carrière qu’en matière de formation professionnelle.

Or, et c’est là que le bât blesse, la particularité du droit local, qui prévoit le recrutement d’un garde champêtre par commune disparaît. La sénatrice Catherine Troendlé, présente lors de la réunion du comité, a expliqué aux élus son attachement à la brigade verte. « J’ai pu obtenir l’ajout d’un amendement de transition, synonyme de gain de temps puisqu’il repousse l’échéance à 2019, qui devrait permettre à la spécificité haut-rhinoise de trouver une solution juridique pour que perdure la brigade berte », a-t-elle rapporté. « Le gouvernement n’a pas souhaité nous entendre pour des raisons juridiques, c’est pourquoi j’ai suggéré au syndicat de mandater un cabinet juridique et de mon côté, j’ai déjà commencé à travailler l’institut du droit local », a-t-elle précisé.

« Un fleuron haut-rhinois »

Et le président Masson d’ajouter : « Cette proposition de loi présente une menace pour la collectivité et son organisation actuelle. Dispositif unique en France, cette structure, avec une durée de vie de 25 ans, fait l’unanimité dans le Département. Aujourd’hui encore, de nouvelles communes souhaitent y adhérer, notamment une commune bas-rhinoise vient de nous adresser sa demande. Nous sommes le bras armé du maire, véritable relais entre le maire et ses citoyens, avec une particularité liée au mode de financement (ndlr : La brigade verte est financée à hauteur de 50 % par le conseil général du Haut-Rhin et à 50 % par les communes) ».

Et la sénatrice de conclure : « La brigade verte est un fleuron haut-rhinois et je regrette que le reste de la France ne soit pas inspiré par ce magnifique outil ».

(DNA du 26 juin 2014)


Lundi 23 Juin 2014

Roderen/L’espace Kiffin Rockwell inauguré officiellement

Le village de Roderen a rendu hommage jeudi à Kiffin Rockwell, un aviateur américain abattu au-dessus du village en septembre 1916.

La journée consacrée à l’hommage à l’aviateur américain Kiffin Rockwell, à Roderen, a été illuminée par un beau soleil. Elle a débuté par une messe du souvenir. À l’issue de l’office, embelli par la chorale Sainte-Cécile du village, Maurice Winterholer à l’orgue et Arnaud Coutarel à la trompette, une gerbe a été déposée au pied du monument aux morts, alors que la batterie fanfare de Roderen interprétait les sonneries d’usage. Ces cérémonies ont été suivies par un vin d’honneur et un repas à la Maison du village.
(...)

(L'Alsace du 21 juin 2014)


Lundi 23 Juin 2014

Haut-Rhin/la Brigade verte en sursis

Une proposition de loi prévoyant la fusion des gardes champêtres avec les policiers municipaux menace l’existence du syndicat mixte des gardes champêtres du Haut-Rhin. La Brigade verte aurait jusqu’au 31 décembre 2019 pour préparer l’avenir de ses personnels.

Particularité départementale, appréciée des élus, la Brigade verte fait partie du paysage haut-rhinois. Ses 58 gardes champêtres quadrillent le territoire de 308 communes, à pied, à cheval, en moto ou en 4x4.

Employés par le syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux du Haut-Rhin, ils surveillent les espaces ruraux et veillent au respect des arrêts pris par les maires dans le cadre de leurs pouvoirs de police. Initiée à la fin des années 1980, sa structure a été consolidée par la loi de décentralisation de 1988.

Son budget s’élève à 4 millions d’€, cofinancé à parts quasi-égales par le conseil général et les communes adhérentes.

« Tout le monde trouve ça formidable »

Cette exception française, liée au droit local, est aujourd’hui menacée par une proposition de loi visant à fusionner les gardes champêtres avec les policiers municipaux. Le texte soumet en effet la nomination des futurs agents de police territoriale en Alsace-Moselle au droit commun. La Brigade verte serait donc appelée à disparaître par le transfert de son personnel dans des communes disposant d’un service de police municipale ou dans des établissements publics de coopération intercommunale disposant d’un service de police intercommunale.

Catherine Troendlé a défendu l’existence de la Brigade verte et même plaidé pour son extension auprès du ministère de l’Intérieur. « Tout le monde trouve ça formidable », note la sénatrice UMP du Haut-Rhin. Elle a proposé d’exclure le modèle haut-rhinois du texte avant d’obtenir la mise en place d’une période transitoire, plus conforme à la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur le droit local.

Les communes et intercommunalités sollicitées

Ce principe a été adopté et inscrit dans le texte voté en première lecture au Sénat ce lundi. Il prévoit que les agents de police municipale recrutés comme gardes champêtres par un syndicat mixte demeurent sous l’autorité du président de ce syndicat au plus tard jusqu’au 31 décembre 2019. « La Brigade verte pourra perdurer jusqu’à cette date. Ce délai doit permettre de trouver des solutions pour ses personnels », relève la parlementaire.

Catherine Troendlé invite d’ores et déjà « les élus qui tiennent à la Brigade verte et les intercommunalités à prendre cette compétence en considération ». Ce qui doit faciliter la répartition de son personnel entre les communes du syndicat mixte ou des intercommunalités auxquelles ces communes appartiennent.

Franck Buchy

(DNA du 22 juin 2014)


Mardi 10 Juin 2014

Saint-Louis/Des lycéens au Sénat

À l’occasion de leur voyage d’études , les élèves des deux classes de seconde bac pro gestion-administration du lycée Jean-Mermoz de Saint-Louis ont vécu des moments forts lors de la découverte de Paris et de ses hauts lieux institutionnels et culturels, accompagnés par leurs professeurs Martine Baltrès, Katia Dias, Aurélien Castelan et Floriane Dancer.

Point d’orgue de ce séjour, la découverte du Sénat, sa vocation législative et son fonctionnement au quotidien, à l’invitation des sénatrices Catherine Troendlé et Françoise Boog.

Jonathan Fehr

(L'Alsace du 10 juin 2014)










Dimanche 8 Juin 2014

Kembs/nouvelle mairie/ Un bel aéropage !

Gérard Kielwasser, premier magistrat de Kembs, n’avait pas lésiné sur les invitations pour la cérémonie d’inauguration de la nouvelle mairie, hier matin. Outre des élus des villages alentour, il était entouré du préfet du Haut-Rhin, Vincent Bouvier, du président du conseil général 68, Charles Buttner, du député Francis Hillmeyer, des deux sénatrices du Haut-Rhin Patricia Schillinger et Catherine Troendlé…

Tout ce beau monde et les autres invités ont bravé la chaleur estivale pour assister à l’ouverture symbolique du nouveau centre de gestion communale, outil qui aura coûté quelque 4,5 millions d’euros. La cérémonie fut accompagnée par la musique municipale et un groupe folklorique, et s’est poursuivie à l’ombre de l’Espace rhénan. Toutefois, elle n’était que le prélude à toute une journée de portes ouvertes, avec des activités pour enfants assurées par les animateurs de 1,2,3 soleil.

(L'Alsace du 8 juin 2014)


Dimanche 8 Juin 2014

droit local Corporations et repos dominical

Le 17 et éventuellement le 19 juin, la proposition de loi retouchant diverses dispositions du droit local sera débattue au Sénat. Il s’agit, d’une part, de redonner un cadre aux corporations artisanales, d’autre part, de réaliser quelques modernisations attendues des spécialistes et tout à fait « consensuelles », assurent ses promoteurs.
C’est dans deux « niches » parlementaires de l’UMP, donc deux tranches de quatre heures, que ce texte sera soumis au Sénat. En huit articles, cette « proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin » pourrait donc passer cette première étape de la procédure législative.

Le texte, cosigné par 20 sénateurs (*), est né d’un coup de tonnerre : celui qui a secoué fin 2012 les corporations « obligatoires » de droit local, quand le Conseil constitutionnel leur a enlevé leur adjectif et donc déséquilibré leur assise financière.

Avec l’Institut du droit local

Le titre Ier propose donc un mode alternatif de financement : un appui des chambres de métiers et des redevances pour services rendus. « Artisans et population des trois départements sont très attachés aux corporations », précise l’exposé des motifs du texte.

À cette urgence, les rédacteurs du texte – au premier rang desquels le sénateur André Reichardt (UMP), président de la commission du droit local d’Alsace-Moselle, et l’Institut du droit local – ont rattaché plusieurs points qui étaient des soucis pour les spécialistes et praticiens du droit local.
(...)

(*) Parmi eux, les Alsaciens André Reichardt (UMP), Jean-Marie Bockel (UDI), Françoise Boog (UMP), Francis Grignon (UMP), Esther Sittler (UMP), Catherine Troendlé (UMP) et Fabienne Keller (UMP).

(DNA du 8 juin 2014)


Dimanche 8 Juin 2014

Débarquement 1944-2014 : Catherine Troendlé : "l'émotion était énorme"

La sénatrice du Haut-Rhin Catherine Troendlé, était invitée hier à Ouistreham en tribune officielle en sa qualité de présidente du groupe d’amitié France-Allemagne du Sénat. « L’émotion était énorme », a-t-elle réagi à chaud. « J’avais les larmes aux yeux. Ce Débarquement, ce fut le premier pas vers la libération de l’Alsace », rappelle l’élue, fervente défenseuse du devoir de mémoire.

La sénatrice a salué la présence des quatre incorporés de force et a rappelé le message qu’avait tenu le président Sarkozy le 8 mai 2010 à Colmar. Il avait déclaré que les Alsaciens et Mosellans, incorporés de force dans la Wehrmacht ou dans les Waffen SS, n’étaient pas des traîtres mais des victimes de la barbarie nazie.

(DNA du 7 juin 2014)






Vendredi 6 Juin 2014

Vie politique - D-Day/Catherine Troendlé à Ouistreham

Invitée en sa qualité de présidente du groupe d’amitié France-Allemagne du Sénat, Catherine Troendlé, sénatrice du Haut-Rhin, aura le privilège de siéger dans la tribune présidentielle ce vendredi 6 juin, lors de la cérémonie du 70e anniversaire du Débarquement allié en Normandie. Sur la plage de Sword Beach à Ouistreham, la cérémonie réunissant les vétérans du D-Day ainsi qu’une vingtaine chefs d’État et de gouvernement célébrera la Bataille de Normandie, prélude à la libération de la France et de l’Europe, actions d’éclat et de bravoure menées par les résistants, les troupes françaises et les troupes alliées, avec au final la victoire de la liberté !

À l’heure des relations apaisées entre la France et l’Allemagne, devenus des partenaires privilégiés au sein de l’Union Européenne, Catherine Troendlé aura à cœur de prendre part à cet événement hautement symbolique rendant hommage à ces nombreux soldats tombés au champ d’honneur pour sauver la nation : « il y va d’un devoir de mémoire !"

(L'Alsace du 6 Juin 2014)


Vendredi 6 Juin 2014

FUSION DES REGIONS/Nouvelle chance pour le conseil d’Alsace ?

La majorité alsacienne va-t-elle se diviser sur la réforme territoriale ? Ce matin, le président du conseil régional d’Alsace, Philippe Richert (UMP), organise une conférence de presse, à Wingen, de concert avec son homologue lorrain Jean-Pierre Masseret (PS). En revanche, 18 parlementaires de l’opposition (*), quasi exclusivement UMP, se sont entendus pour contester la proposition de François Hollande.

Un choix « arbitraire »

Proposé par les députés Eric Straumann et Laurent Furst à leurs collègues UMP et UDI, amendé par Patrick Hetzel, le texte s’insurge que « l’Alsace est ainsi arbitrairement rattachée à la Lorraine sa voisine plus grande et plus peuplée ». « Il y a derrière ce choix un risque potentiel de perte d’identité et d’autonomie dans la conduite des politiques publiques » , mettent en garde les signataires, en opposant à cette fusion décidée par le gouvernement, « la volonté de construire une Alsace puissante autour d’un conseil unique qui est le résultat de la fusion des deux Départements du Rhin et du conseil régional d’Alsace ».

Les parlementaires de l’opposition sollicitent une entrevue avec le Premier ministre, en présence des présidents de conseils généraux et du président du conseil régional. « On peut tout imaginer » , a observé, hier, le président du conseil général du Bas-Rhin, Guy-Dominique Kennel, en rappelant que « la réflexion entre collectivités alsaciennes était plus aboutie » que celle du chef de l’État. Ironisant à propos de « ceux qui ne voulant pas du Bas-Rhin vont hériter de la Lorraine », il s’est dit persuadé, par ailleurs, que le futur projet de loi sera rejeté par le Sénat. Et pourtant a-t-il répété, « l’évolution institutionnelle doit se faire ».

Parce qu’il juge impossible de relancer la fusion rejetée par référendum, son homologue haut-rhinois, Charles Buttner, a pro-posé – comme il l’avait fait en janvier 2011 – de défendre une « fédération des collectivités d’Alsace qui permettrait, sans fusion institutionnelle, de faire collaborer les trois principales collectivités de notre région ».

« Action coup de poing »

« Les parlementaires UMP ont une vision passéiste et étriquée de la décentralisation » , a réagi le député socialiste de Strasbourg, Philippe Bies, qui apporte son soutien au projet de fusion de l’Alsace et de la Lorraine. Néanmoins, précise-t-il, « pour remporter l’adhésion effective de nos concitoyens, nous devons dire quel est notre projet, à quels objectifs politiques il répond ». De même, il estime indispensable de « clarifier les compétences ».

Plusieurs formations ont exprimé leur désaccord avec ce projet de fusion, à commencer par le Front national, qui juge qu’il « n’a pas de racine culturelle et historique et correspond à la volonté de déraciner les Français de leurs identités qui font le socle de la Nation ». Par ailleurs, les régionalistes d’Unser Land prévoient « une action coup de poing » samedi à Sélestat.

(*) Les députés UMP Jean-Louis Christ, Laurent Furst, Antoine Herth, Patrick Hetzel, Frédéric Reiss, Jean-Luc Reitzer, Sophie Rohfritsch, André Schneider, Eric Straumann, Michel Sordi et Claude Sturni, le député UDI Francis Hillmeyer et les sénateurs UMP Françoise Boog, Fabienne Keller, Francis Grignon, André Reichardt, Esther Sittler et Catherine Troendlé.

(L'Alsace du 6 juin 2014)


Mercredi 4 Juin 2014

Vie politique - Saint-Louis Maternité : la sénatrice inquiète

Catherine Troendlé, sénatrice, a interpellé le directeur de l’Agence régionale de santé (ARS) sur la situation de la maternité de la polyclinique des Trois Frontières, dont la fermeture vient d’être prolongée.

« La situation actuelle est particulièrement préoccupante dans le domaine de la démographie des professions de santé en Alsace, notamment celle des gynécologues médicaux. En effet, un nombre croissant de femmes, jeunes en particulier, se retrouve dans l’impossibilité de consulter des gynécologues, du fait du vieillissement et donc du départ à la retraite – sans remplacement – de ces derniers. L’Alsace est particulièrement touchée par cette diminution des effectifs de l’ordre de 39,7 % entre 2008 et 2013 et une prévision de moins 34,1 % pour la période allant de 2013 à 2018. »

La sénatrice évoque notamment « le cas de la polyclinique de Saint-Louis, qui s’est vu suspendre, le 17 février dernier, pour trois mois, l’activité de son service de gynécologie obstétrique, en raison d’une équipe médicale insuffisante, comptant un seul praticien, sachant qu’il en faut au minimum trois. Le 14 mai, la suspension provisoire de l’autorisation d’activité de ce même service de la clinique a été prolongée jusqu’au 1er septembre prochain. Au motif que les démarches pour constituer une équipe suffisante n’ont pas encore abouti. »

Étant déjà intervenue précédemment auprès du directeur général de l’Agence régionale de santé d’Alsace sur la situation de la clinique et en particulier du service de maternité, la sénatrice avait déjà insisté sur « la nécessité du maintien de ce service dans la région des Trois Frontières » et réitéré ses craintes sur le devenir de la clinique, en cas de fermeture définitive de la maternité.

Également alertée par les coprésidentes du bureau du Comité de défense de la gynécologie médicale (CDGM) « sur la diminution flagrante, sans renouvellement, du nombre de gynécologues en activité en Alsace » , Catherine Troendlé a interpellé une fois de plus le directeur général de l’Agence régionale de santé d’Alsace, « afin qu’il puisse prendre en compte la demande du CDGM d’augmenter le nombre de postes d’internes de médecine, spécialité gynécologie médicale, pour l’année universitaire 2014-2015. »

(L'Alsace du 4 juin 2014)


Mercredi 4 Juin 2014

Sierentz : La coupe de Catherine Troendlé à Arnauld Potelleret

C’était jour de fête mercredi à la Bascule de Sierentz pour les jeunes joueurs d’échecs. Après avoir remercié les deux animateurs Anne Hoog et Florent Schnell, le responsable de la section échecs de Sierentz Théau Christophe a remis à Arnauld Potelleret la coupe de la sénatrice Catherine Troendlé et le diplôme, puis à Cédric Hoog la coupe du club et le diplôme. Marie-Thérèse Rozan, première adjointe au maire, a ensuite remis à Zakari Schnell la coupe du maire et le diplôme.

(DNA du 4 juin 2014)



Dimanche 1er Juin 2014

Vieux-Thann Assemblée générale des maires Haut-Rhin/Les rythmes scolaires en débat

Maires et adjoints du département ont assisté en nombre à Vieux-Thann à l’assemblée générale ordinaire de l’association des maires du Haut-Rhin (AMRH).
Pas de surprise lors du renouvellement des cadres puisque René Danesi, maire de Tagsdorf, seul candidat à sa propre succession a été réélu à la présidence.

« Grande difficulté pour les communes rurales »

Le plus gros des débats de l’assemblée a porté sur la réforme des rythmes scolaires. Se basant sur un travail sénatorial, Catherine Troendlé, sénateur et maire de Ranspach-le-Bas, a fait un point montrant la difficulté à répondre aux parents et qu’« on s’est éloigné petit à petit de l’intérêt des enfants ». Pour elle, « l’assouplissement mène à des aberrations », notamment en ce qui concerne le vendredi après-midi libre. « Un moratoire d’un an serait salutaire », estime-t-elle.
(...)

(DNA Du 1er juin 2014)


Dimanche 1er Juin 2014

Conducteurs âgés : Catherine Troendlé appuie des préconisations.

Faisant partie du groupe de travail sur un texte visant à instituer une évaluation médicale pour les conducteurs de 70 ans et plus, la sénatrice UMP du Haut-Rhin Catherine Troendlé soutient qu’une loi n’est pas nécessaire pour imposer une visite médicale, mais préconise une meilleure sensibilisation des personnes âgées sur ce thème.

(L'Alsace du 1er juin 2014)